labelix RADIOLOGIE IMAGERIE MEDICALE
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Honoraires - Prise en charge

Dans le cadre de la convention nationale actuelle signée avec l'Assurance Maladie, vous avez été invité à déclarer auprès de votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie votre Médecin Traitant. Depuis 2017, la désignation d’un médecin traitant a été étendue aux enfants de moins de 16 ans. L’un au moins des deux parents ou le titulaire de l’autorité parentale choisit le médecin traitant et le déclare à la caisse d’Assurance Maladie de l’enfant. Les mineurs de 16 et 17 ans peuvent choisir eux-mêmes leur médecin traitant, mais ils doivent avoir l'accord de l'un des deux parents ou du titulaire de l'autorité parentale qui devra également signer la déclaration.
Il vous est demandé ainsi de ramener l'attestation de cette déclaration qui vous a été envoyée par votre Caisse à l'occasion de vos remboursements précédents.
A défaut et seulement si vous êtes affilié au Régime Général de Sécurité Sociale, nous pouvons vérifier sur le site Améli.fr si votre adhésion a bien été enregistrée par votre Caisse, ce qui vous permet de bénéficier des dispositions relatives au Parcours de Soins prévues par cette convention.
Ce service n'est pas disponible pour les autres régimes de Sécurité Sociale.

Lorsque le patient a intégré le Parcours de soins défini par cette convention (le Parcours de soins ne concerne pas les enfants de moins de 16 ans), sauf cas particulier (Couverture Mutuelle Universelle CMU, Affection de Longue Durée ALD, invalidité), les assurés sociaux sont remboursés par leur Caisse d'Assurance Maladie sur une base de 70 % des honoraires moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire par acte. Ameli.fr : Le médecin traitant et le parcours de soins coordonnés
La part restant due appelée Ticket Modérateur peut être prise en charge par votre Mutuelle : renseignez vous auprès d'elle pour connaître ses modalités de remboursements.

Selon cette convention, l'absence de déclaration de médecin traitant (situation dite « hors parcours de soins ») l'Assurance Maladie ne vous rembourse alors plus que sur la base de 30 % du tarif (au lieu de 70%), moins le 1 euro au titre de la participation forfaitaire par acte, qui n'est le plus souvent pas prise en charge par votre mutuelle (convention Etat-Mutuelles).
ALD et Invalidité sont aussi concernées par cette mesure.
Par contre, si vous êtes adressé par votre Médecin Traitant ou par un autre médecin correspondant consulté à la demande de votre Médecin Traitant dans le cadre du parcours de soins, aucune pénalité ne vous est retenue.

A noter que les patients en Affection de Longue Durée (ALD) également concernés par la déclaration du Médecin traitant, ne peuvent bénéficier d'une prise en charge à 100% que si l'examen radiologique est en rapport direct avec l'affection en cause (sinon le régime habituel de couverture s'applique, avec ou sans la pénalité liée au Parcours de soins).

Sachez également que vous pouvez consulter directement un radiologue pour réalisation d'actes de radiologie et d'imagerie médicale, mais si vous n'avez pas déclaré votre Médecin traitant, vous êtes alors considéré comme étant hors parcours de soins.

En fonction des Caisses d'Assurance Maladie,  du type de régime auquel vous appartenez et de votre mutuelle la grande majorité des actes bénéficie du Tiers-Payant, c'est à dire que vous n'avez pas à faire l'avance des frais qui sont pris en charge et remboursés directement au radiologue par votre Caisse et les mutuelles (des conventions de tiers-payants ont aussi été établies avec une majorité de mutuelles qui permettent également de vous dispenser d'une avance des frais).
Les titulaires de la CMU complémentaire et de l'aide médicale de l'État (AME) bénéficient de l'exonération du ticket modérateur, de la participation forfaitaire de 1€ et du tiers-payant intégral (prise en charge à 100% et pas d'avance de frais).

L'ensemble des transactions étant informatisé grâce à votre Carte Vitale, sachez que si vous êtes « hors Parcours de Soins »,  si vous ne pouvez pas prouver votre déclaration de Médecin Traitant (attestation remise par votre Caisse), nous fournir vos attestations CMU complémentaire ou AME, ou votre attestation mutuelle, aucun Tiers-payant ne peut techniquement être appliqué et vous devez donc avancer l'intégralité des honoraires avant de vous faire rembourser par votre Caisse et votre mutuelle.

Tous les médecins radiologues du Groupe d'Imagerie Médicale Montjoie pratiquent dans le cadre de cette convention des tarifs dits « conventionnels à honoraires régulés du Secteur 1 ».
Les consultations sont donc au tarif des Consultations de Spécialistes (23 euros au 1/12/06) et les actes techniques radiologiques dépendent d'une nomenclature appelée Classification Commune des Actes médicaux CCAM.
A titre d'exemple, vous pouvez consulter les tarifs conventionnels secteur 1 pour quelques examens fréquemment pratiqués :

ACTE COTATION CCAM PRIX
Echographie de l'abdomen ZCQM001 ZCQM004 ZCQM008 54,02 €
Echographie abdomino-pelvienne ZCQM005 75,60 €
Echographie thyroïdienne KCQM001 37,80 €
Echographie mammaire QEQM001 41,58 €
Doppler artères membres inférieurs EDQM001 69,93 €
Mammographie QEQK001 66,42 €
Poumons ZBQK002 21,28 €
Rachis lombaire LFQK001 46,42 €
Panoramique dentaire HBQK002 21,28 €

Les radiologues du groupe d'imagerie Mont-Joie sont membres d'une Association de Gestion Agréée si bien qu'en cas de ticket modérateur restant à votre charge et non prise en charge par la mutuelle, le règlement des honoraires par chèques est accepté.
D'autres modes de règlements sont possibles (CB).

Archivage : notre système informatique nous permet de sauvegarder le dossier administratif de chacun de nos patients, ainsi que l'ensemble des comptes-rendus des examens qu'il a pratiqués dans notre cabinet ou en provenance du scanner et de l'IRM du centre CMCO, et ce depuis 1992 compris. Néanmoins, ce système ne permettait pas de conserver les images radiologiques produites. Depuis mi-2009, notre cabinet s'est donc doté d'un équipement informatique nouveau qui permet de mémoriser toutes les images radiologiques (de la radiologie conventionnelle au scanner-IRM en passant par l'échographie et la mammographie) : c'est ce que l'on appelle l'archivage. Il permet ainsi chez un même patient à la fois la comparaison de mêmes examens pratiqués à des dates différentes (exemple entre 2 IRM ou entre 2 mammographies), et la comparaison d'examens différents (exemple entre une échographie et un scanner). C'est donc un outil de suivi optimal de l'état de santé d'un patient qui améliore considérablement la qualité des soins. Il ouvre aussi la voie vers la transmission des images numériques à vous même ou à nos correspondants (votre médecin traitant ou autre spécialiste). Initialement la Sécurité sociale s'était engagée contractuellement à rembourser cet archivage. Malheureusement depuis Février 2010, la Sécurité sociale a procédé à son déremboursement intégral. Depuis Janvier 2012, il n'a été repris en charge par l'Assurance Maladie que pour le scanner et l'IRM, puis pour les mammographies dans le cadre du Dépistage Organisé et le suivi des cancers du sein. Cette prise en charge ne concerne toutefois que l'archivage des données, et non pas la diffusion des résultats de vos examens à vous-même ou aux médecins correspondants, diffusion qui vous est néanmoins offerte gracieusement.